Samedi 21 mai 2011 à 5:52

Libertés et règles

Quelle est l’organisation juridique des USA. ?

    Le système américain ne connaît pas la séparation française entre juridictions judiciaire et administrative.

    La Constitution des États-Unis établit un système de gouvernement fédéral. Elle accorde des pouvoirs spécifiques au gouvernement fédéral (national) et tout pouvoir qui ne lui est pas réservé demeure celui des États. Chacun des cinquante États possède ses propres constitution, structure gouvernementale, codes juridiques et pouvoir judiciaire. Elle établit une branche judiciaire du gouvernement fédéral et définit l'autorité des tribunaux fédéraux. Ces derniers possèdent une juridiction exclusive uniquement pour certains types d'actions, telles que celles concernant les lois fédérales, les points litigieux entre États et les actions impliquant des gouvernements étrangers. Les tribunaux d'États possèdent une compétence exclusive dans la plupart des cas, sur les délits commis sur leur territoire.

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    La plus haute instance est la “Cour Suprême” des Etats Unis, qui, outre sa fonction de gardienne de la cohérence entre les deux ordres juridiques, fédéral et fédéré, assure le maintien des valeurs sur lesquelles les États-Unis furent fondés, notamment constitutionnelles.
    En général, la Cour suprême s'occupe d'affaires impliquant le gouvernement fédéral et des disputes entre les États de l'union. Elle décide si les lois des États-Unis et celles des États sont conformes à la Constitution des États-Unis qu’elle interprète donc.
   
    L’organisation de la justice fédérale est schématisée ci contre.
Les cours de districts jugent les affaires fédérales et toute partie a droit à un appel auprès des cours d’appel fédérales.
    Dans la branche judiciaire fédérale, la “Conférence juridique”, constituée du président de la Cour suprême et de 26 juges provenant de chaque région géographique des États-Unis), est responsable de l'administration des tribunaux et supervise des agences administratives, chargées de l'administration de la justice et qui examinent aussi les directives et conseils à donner aux juges fédéraux, en matière de procédures.

    Chaque État dispose de son propre système judiciaire comprenant la même structure pyramidale. Les tribunaux d'État jugent les infractions au droit de l'État où elles se sont déroulées.

        Les Juges :

    En France les juges sont nommés après des études de droit, réussite à un concours et ils sont alors fonctionnaires de l’Etat. Rien de tel aux USA.
    Les juges de la Cour suprême sont nommés à vie  par le président des États-Unis, avec l'avis et le consentement du Sénat. La sélection des juges de la Cour suprême fait l'objet d'intense débats parlementaires et de très forte médiatisation.
    Les juges fédéraux aux diverses cours fédérales sont également nommés par le pouvoir central pour une “période de comportement exemplaire”.
    Recrutés parmi des d'avocats, professeurs de faculté de droit, juges de tribunaux fédéraux inférieurs ou de tribunaux d'État, tous jouissant d’une très bonne renommée, mais par contre souvent membres du parti politique au pouvoir, ils ne peuvent être destitués de leur poste que par l'intermédiaire d'un processus (très rare), de mise en accusation (impeachment) au niveau de la Chambre des représentants et du Sénat.
    Dans les Etats, les candidats judiciaires sont presque toujours des avocats possédant de nombreuses années d'expérience. Il n'existe aucuneformation spécifique ni d'examen pour les juges, mais certains États exigent que les juges participent à des programmes de formation continue
    Les méthodes de sélection des juges d'États varient d'État en État et sont souvent différentes au sein d'un même État, selon le type de tribunal. Les systèmes de sélection les plus courants sont la sélection par une commission et le vote populaire.
    Une commission constituée d'avocats, de législateurs, de citoyens non spécialistes et parfois de juges, propose une liste au gouverneur de l4Etat, qui nomme ensuite les juges de son choix.
    Dans de nombreux États, les juges sont sélectionnés par élection populaire, assortie d’une campagne électorale.

    Les Procureurs :

    Les procureurs du système fédéral font partie du Département de la Justice dirigé par le “Procureur général” (Attorney General) des États-Unis. Les procureurs principaux des tribunaux fédéraux sont des avocats (Attorneys) des États-Unis. Tous sont nommés par le Président avec confirmation du Sénat.
    Le Federal Bureau of Investigation (FBI) du département de la Justice enquête sur les crimes commis contre les États-Unis.
    Chaque État possède un procureur général et des procureurs dans diverses régions de l'État, appelés procureurs d'État ou procureurs
régionaux (district attorneys); ils sont généralement élu par les citoyens de l'État.

    Plaignants, accusés et avocats :

    Les parties ont le droit à un procès avec jury (6 à 12 citoyens) pour toutes les actions criminelles et pour certaines actions civiles, à qui l'on présente les preuves et qui appliquent la “Common Law”, telle que stipulée par le juge afin de parvenir à une décision reposant sur les faits et les preuves, présentées par le procureur et les avocats des parties;présentées lors du procès.
    Toutefois au pénal, le jury ne détermine que si l’accusé est coupable ou non et c’est le juge qui détermine la peine.
    Dans certains cas au civil, ou lorsque le défendeur a renoncé à son droit à un jury, l’affaire sera jugée par un ou plusieurs juges sans jury.
    Toutefois, la plupart des litiges juridiques aux États-Unis sont résolus avant d'atteindre l'étape du jury et le sont par des requêtes légales ou par des arrangements, et non par un procès.
    Les avocats américains sont agréés par les États dans lesquels ils exerceront leur profession, car ill n'existe aucune d'entité nationale chargée de cet agrément La plupart des États exigent que les candidats détiennent un diplôme en droit (Juris Doctor) d'une faculté de droit accréditée, diplôme postuniversitaire remis à la fin de trois ans d'études supplémentaires. De plus, la plupart des États exigent que les candidats passent un examen écrit au barreau et répondent à certaines tests de personnalité.
    Les cabinets d’avocats sont organisées comme des entreprises, avec des actionnaires, les dirigeants (seniors partners) et associés (partners) qui participent aux bénéfices, les collaborateurs salariés (associates) des assistants de recherche pour faire les enquêtes (paralegals) et les secrétaires et employés de bureau.
    Il y a aux Etats Unis plus d’un million d’avocats soit 1 pour 300 habitants, contre 1 pour 1800 en France.

      Caution :

     Codtroll m'a posé hier le problème de la caution : C'est une garantie et il y en a deux sortes :
          - celle qui est versée pour être libre et est le garant de votre présence au procès. Si vous avez assisté au procès et que vous soyez ou non condamné, elle est rendue au cautionneur. Bien sûr elle est perdue si vous prenez la fuite.
          - celle qui est versée comme provision pour couvrir d'éventuelles amendes ou dommages et intérêts (et qui peut être exigée en même temps que la précédente pour que vous soyez libre). Elle est rendue, moins le montant des pénalités infligées lors du procès (dont si elles sont plus fortes que la caution, le supplément doit être payé).

   
En fait la justice anglo-saxone est plus proche des justices accusatoires de l’antiquité et du moyen âge, contradictoire et orale, avec un juge arbitre, élu et appliquant un code de jurisprudences, alors que la justice européenne a évolué à partir du 13ème siècle, vers une justice plus inquisitoire, moins contradictoire et davantage écrite, avec un juge enquêteur, nommé et garant d’un code établi au niveau d’un organisme parlementaire élu.
    Ce sont deux conceptions différentes de la justice, de la liberté et de la démocratie.

Vendredi 20 mai 2011 à 7:55

Libertés et règles

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   J’ai reçu plusieurs mails qui me demandent ce que je pense de l’affaire DSK et de la façon dont on l’a traité.
    Sur le fond, je n’ai pour le moment rien à dire car je n’en sais pas plus que vous sur ce qui s’est réellement passé.
    Sur la médiatisation, c’est habituel aux USA, comme l’explique parfaitement Maud sur son blog dans l’article de mardi.
    Alors ce que je vais faire, c’est, pour votre information, un résumé très succinct du système et des procédures juridiques aux USA, en deux articles.

     Je n’ai pas fait d’études de droit et j’ai donc consulté des cours de licence, mais si je commettais de petites inexactitudes, je compte sur ceux et celles qui me lisent et font de telles études pour les rectifier dans leurs commentaires.

    Nos systèmes européens sont issus des lois romaines. Le système américain est extrêmement différent sur bien des points.
    Par ailleurs il existe aux Etats Unis deux niveaux : le niveau fédéral (celui de l’Etat américain) et celui de chacun des Etats qui ont chacun leur système propre, parfois différent de celui de l’Etat voisin.
   
    Le droit et les règles de justice :

    En France le droit est “écrit” sous forme de codes les principaux étant le code civil pour les affaires et délits courants, le code pénal pour les affaires graves et crimes, le code de commerce. Ils datent de Napoléon, mais ont été révisés et les lois sont votées au niveau du Parlement, élu démocratiquement.
    Le juge est le garant de la bonne application de la loi écrite. Lorsque la loi n'est pas très claire, le juge peut l'interpréter et décider qu'elle s'applique ou non au cas particulier qu'il examine. L'ensemble des décisions rendues par les tribunaux de justice constitue ce que l'on appelle la jurisprudence. La jurisprudence est une source de droit secondaire par rapport aux textes de lois. En effet, le juge ne peut jamais créer une règle nouvelle, ni ajouter au texte de loi auquel il se réfère pour justifier sa décision. Le juge n'a pas la légitimité du Parlement, puisqu'il n'est pas élu, mais nommé par l'Etat dont il est un fonctionnaire.
    Dans les pays anglo-saxon, le système est celui de la “Common Law”. Les règles de droit se sont formées au fur et à mesure des décisions des juges. Ces décisions constituent des précédents dont les tribunaux s'inspirent pour trancher des litiges dont les faits sont proches de ceux d'un cas antérieur.
Pour des raisons de nature historique, le fondement de ce droit repose sur ce réseau de règles de source jurisprudentielle. La jurisprudence américaine est donc la source de droit essentielle.
    Par la suite, les Américains ont rédigé un certain nombre de codes au niveau fédéral en matière commerciale et civile, mais ils reprennent et organisent l'ensemble des règles élaborées au fil des décisions de justice.

    La présomption d’innocence :

    En France, tout accusé est présumé innocent et protégé par la loi, et c’est à l’Etat de prouver qu’il est coupable : pour les cas mineurs, les juges du tribunal vont examiner s’il a fait des actes contraires à la loi écrite.
    Pour les crimes, un juge d’instruction instruit l’affaire et décide si le prévenu doit être accusé. Toutefois un juge des libertés vérifie sa décision.Un procès a alors lieu et c’est un jury assisté par des juges qui décide de la culpabilité et de la peine à infliger, dont les limites sont définies par la loi, mais pouvant être fixée en fonction de circonstances aggravantes ou atténuantes.
    Le juge d’instruction, bien que fonctionnaire, est indépendant du Parquet et donc de l’Etat. Il décide “selon son intime conviction” et bien entendu la loi.
    Il supervise l’enquête de la police.
    Dans le procès le procureur, qui dépend du Parquet, représente l’Etat et requiert ce qu’il estime être la juste application de la loi.
    Les avocats représentent la défense de l’accusé et discutent, sur le plan juridique, en essayant de convaincre de son innocence ou de circonstances atténuantes. Même si les avocats ont une profession libérale rémunérée, et ont intérêt, pour être connus à bien défendre leur client (même s’il est coupable), ils n’en restent pas moins des “auxiliaires de la justice”. Il ne peuvent pas se mettre en société commerciale ni faire de la publicité.
    Aux Etats Unis, je dirai presque que tout prévenu est présumé coupable. C’est à lui et ses avocats de faire la preuve de son innocence.
    Au moment de l’enquête de police, la loi ne défend pas l’accusé et ce n’est que par la suite qu’il a droit à connaître son dossier.
    Dans le cas d’affaires peu importantes, il est jugé par un juge unique, qui décide de la peine à appliquer.
    Dans le cas de crimes il est soumis à un jury populaire, en général de 12 membres, un juge dirigeant les débats.
    Avant le procès l’affaire est examinée par le procureur qui représente l’Etat, (fédéral ou local) et les avocats qui défendent l’accusé et ceux qui défendent le plaignant. Il n’y a pas de juge d’instruction.
    A priori le plaignant est considéré comme victime par le procureur et c’est aux avocats de faire la preuve de l’innocence ou de la mondre culpabilité de leur client. Il en résulte que avocat et procureur ont en général recours à des enquêteurs et mênent des enquêtes parallèles.
    Dans de nombreux cas, ils n’y a pas de procès, un arrangement intervenant entre procureur et avocats, l’accusé acceptant de se reconnaître coupable moyennant une réduction importante de sa peine. C’est une discussion de marchands de tapis !!
    En définitive, le système américain, c’est  la «procédure accusatoire», basée sur l’affrontement entre deux parties, le ministère public contre l’accusé, qui s’opposent de manière contradictoire face à un juge arbitre et un jury dans les cas de crime.

    Procureurs, juges et avocats.

    Aux Etats Unis  les avocats ne sont pas un bras de la justice. Ce sont des hommes d’affaires.
    Leur coût est évidemment très élevé puisqu’ils doivent enquêter pour minimiser la peine de leur client, et sont d’autant plus chers que renommés.
Leur facturation est faite au temps passé par leurs équipes. Néanmoins ils défendent en général au mieux leurs clients.
    Mais seuls les plus riches peuvent se payer les meilleurs avocats permettant une meilleure contre-attaque,ceux qui n’ont pas les moyens financiers pouvant avoir une avocat commis d’office ou avoir recours à des associations qui les aident.

    Dans les Etats la plupart du temps, procureurs et juges sont élus.
    Il y a dans cette modalité de nombreux inconvénients.
    D’abord même s’il existe des règles quant à leur qualification, elles ne sont pas toujours précises et leur application semble poser problème.
    Leur indépendance est sujette à caution : dans certains Etats américains, la candidature est partisane, car le juge doit se déclarer démocrate ou républicain, réclamer l'investiture d'un parti.
    Si les candidats juges ou procureurs ne sont pas enrôlés sous une bannière, qui finance leur campagne électorale (plus de 500 000 dollars) ? ils sont parfois autorisés à recevoir des dons (comme les partis politiques en France !).
    Par ailleurs, qui dit élection dit programme électoral et énoncer un programme, c'est annoncer ce que l'on fera ; pour un juge, c'est, à peu de choses près, dire d'avance comment et dans quel sens il jugera. C'est justement le sens du mot "préjugé". Si donc le juge se veut fidèle à son programme, il jugera en fonction de ses promesses de campagne et des vues de son parti qu'il a exprimées, c'est-à-dire en fonction d'éléments généraux, extérieurs au dossier arrivé sur son bureau.
    Pour un procureur, les mêmes inconvénients sont vrais, mais de plus pour être réélu, ils ont intérêt à faire condamner le maximum de prévenus surtout ceux qui ne sont pas aimés de leurs électeurs.

    En définitive je crois que la différence entre justice française et justice américaine est une conséquence de nos origines respectives
    Les Etats Unis sont issus des colons des divers états, de leurs habitudes de survie, des lois des cowboys et des shérifs.
    Les Etats Unis sont une démocratie, mais au sens de la loi du peuple, c’est à dire de la majorité et les minorités (noire par exemple), doivent s’y soumettre
    La France a été très marquée par la Révolution de 1789, puis, au plan juridique, les ministres de Napoléon. La démocratie française c’est avant tout l’égalité de se citoyens devant l’Etat et ses lois et donc l'indépendance des juges est un principe inscrit dans notre Constitution et l’accusé a droit à la présomption d’innocence jusqu’à ce qu’il soit jugé.


    Je vous parlerai demain de façon plus complète et pratique de l’organisation de la justice américaine

Jeudi 19 mai 2011 à 7:33

Paysages


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Comme vous avez l'air d'avoir aimé les  paysages de Chine, voici la suite de notre petit voyage en Chine à Lexiaguo, dans le Yunnan, avant demain un article sur la justice américaine.







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Mercredi 18 mai 2011 à 8:50

Divers

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J'ai trouvé sur internet deux recettes sous forme de petits films vidéo et je vous les fais voir en intermède.
Nota : ce n'est pas moi qui ai fait les films et je ne suis pas le personnage filmé.

La façon rapide de décoquiller un oeuf dur ne m'a pas trop étonnée. Physiquement c'est compréhensible.

Par contre j'ai toujours abandonné l'opération de sortie d'un bouchon d'une bouteille et le film m'a épaté.
Je n'y ai pas cru, et j'ai eu tort : j'ai essayé et réussi !!

Alors, à votre tour !





    J'ai reçu par ailleurs cette vidéo, qui m'a tellement étonnée que je ne résiste pas à vous la montrer
.

     Cette femme a trouvé ce lion blessé dans la forêt en train de mourir, et l'a emmené avec elle et en a pris soin jusqu'à ce qu'il retrouve la santé.  
    Quand le lion fut mieux, elle s'arrangea avec un zoo pour qu'il le prenne et lui donne une nouvelle maison, plus spacieuse et mieux adapté pour cette bête dite "sauvage".  
    Cette vidéo a été prise quand la jeune femme est venue lui rendre visite au zoo pour voir comment il allait.
    Regardez l'étonnante réaction du lion quand il la voit...
   Ne me dites pas que les bêtes sauvages ne peuvent être reconnaissantes !!!!




     Je pose la question à mes jeunes guenons : laquelle d'entre vous veut pour petit ami un lion, tendre superbe et généreux ? (et en plus avec une fourrure toute soyeuse).

Mardi 17 mai 2011 à 7:40

Notre cerveau : intelligence; langage

  Les psychologues et les neurobiologistes s’intéressent toujours beaucoup à la façon dont les hommes prennent leurs décisions.
    La plupart du temps les conclusions mettent en valeur la réflexion logique, qui compare les solutions possibles, leurs avantages et leurs risques et qui fait évidemment appel à l’expérience et donc à la mémoire.
    Je viens de lire le résumé d’une étude qui se différencie des autres car elle affirme le contraire !!


    Vous savez que dans le cerveau, l’hippocampe est le “professeur de la mémoire”, c’est à dire que c’est par ce centre que passent les informations à mémoriser et la recherche d’informations en provenance de la mémoire, que demande le cortex frontal qui réfléchit.
    À l'Université du Colorado, Michael Frank et ses collègues ont administré à des volontaires une substance qui inhibe le fonctionnement de l'hippocampe.
    Les personnes testées ont fait preuve d'une bien meilleure intuition dans des situations de prise de décision rapide, mais par contre, ont eu des pertes transitoires de mémoire...
    Quand on doit prendre une décision très rapide, sans avoir le temps de rassembler des données ou de faire des essais, on ne dispose que de quelques renseignements, et c’est  un vrai casse-tête pour les circuits logiques pour le cortex frontal qui réfléchit logiquement.
    Ce genre de situations ne l'est peut-être pas pour d'autres structures cérébrales que les neurobiologistes nomment centres neurocoputationnels profonds. Il s'agit d'un ensemble de noyaux cérébraux nommés ganglions de la base (le noyau caudé, le putamen, le pallidum et la substance noire). Reliés par des connexions complexes, ils sont sensibles aux données fragmentaires.
    Pour ceux qui veulent plus de détails, vous trouverez ci dessous des schémas de leur implantation dans le cerveau :
        - le striatum composé du noyau caudé et du putamen,   
        - le pallidum, appelé aussi globus pallidus,
        - le noyau sous-thalamique,
        - la substance noire ou locus niger,

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    Ces centres participent aussi à la commande de nos mouvements et notamment des mouvements oculaires liés à la vision.
Reliés par des connexions complexes, ils sont sensibles aux données fragmentaires.
    Mais nous avons le plus souvent tendance à utiliser le couple cortex frontal / hippocampe, habitué à manipuler explicitement les concepts et à garder des informations en mémoire pour mieux les traiter selon des schémas logiques.

       
    C'est pourquoi l'équipe de chercheurs américains a mis cet hippocampe hors service pendant quelques minutes à l'aide du midazolam, une benzodiazépine connue pour son action ciblée sur cette zone du cerveau. (Comme presque toutes les benzodiazépines, le midazolam est un anxiolytique, sédatif et myorelaxant, mais il a des propriétés anti-convulsivantes, amnésiantes et hypnotiques et est utilisé en anesthésie, en réanimation et dans le cas d’épilepsie).
    Comme l'hippocampe est un relais important de la mémoire, les volontaires ont connu des pertes de mémoire pendant la durée de l'expérience, se montrant notamment moins capables de mémoriser les nouveaux visages qu'on leur présentait. Mais cela ne les a pas empêchés de prendre de bonnes décisions.

   
Cela dit, il n’est pas question de doper son pouvoir de décision avec des benzodiazépines, dont l’usage est loin d'être anodin et doit être précisément dosé.. Outre une certaine forme d'amnésie, le midazolam peut entraîner un état d'excitation, une détresse respiratoire, une tachycardie et une hypotension artérielle.
   
Mais ces études révèlent l'existence de deux systèmes cérébraux concurrents  pour prendre des décisions : le circuit classique cortex frontal / hippocampe et un autre où interviennent les ganglions de la base. Avec le second, l'intuition l'emporte sur l'analyse rigoureuse de toutes les données.

Lundi 16 mai 2011 à 8:48

Animaux

Puisque nous avons vu le marché de Pékin en images, je vous propose en intermède de visiter une région très originale de la Chine, dans la province reculée du Yunnan, le Lexiaguo, à 800 mètres environ d'altitude.
    C'est une population essentiellement agricole, et les transports étant déficients, les agences de voyages ignorent cet endroit, mais les paysages valent le détour.


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Dimanche 15 mai 2011 à 8:37

Libertés et règles

    Je reviens aujourd'hui sur la mort de Ben Laden :
    Nous avons chacun une morale personnelle qui nous est propre; il existe des lois nationales et internationales qui condamnent certaines actions répréhensibles.
    Mais, en pratique, certaines situations amènent pourtant à s'interroger

    D’abord, un terroriste peut il garder sa conscience tranquille ?
    En simplifiant grandement, j’aurais tendance à les ranger dans cinq catégories :

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    - D’abord ceux, victimes un peu simplettes, qu’on a enrôlés en leur faisant croire que s’ils servaient de bombe humaine, ils auraient droit au paradis des musulmans et à des amours éternelles avec de nombreuses vierges.
    - A l’opposé il y a ceux qui sont de fanatiques convaincus qui croient au “djihad de l’épée”, qui intervient dans les conflits avec les non-musulmans, en particulier à l’appel des imams.
    Certains ont suffisamment de charisme pour entraîner les autres et sont persuadés être dans la lutte du bien (eux) contre le mal (les non-musulmans ou les conflits schiites-sunnites). Ils sont donc en paix avec leur conscience car ils sont “le bras de Dieu”.
    C’était sans doute le cas de Ben Laden.
    Certes ce sont des gens dangereux, qui commettent des crimes odieux contraires à nos lois et méritent d’être punis légalement, mais nous aurions tort de les juger au plan purement moral : ils sont sincères.
    Pensons à nos ancêtres des croisades et des guerres de religion.!
    - Certains groupes perpètrent des attentats pour déstabiliser le pouvoir en place, et leur motivation est alors purement politique : l’ambition du pouvoir.
Cela nous scandalise, mais ceux qui ont organisé la Saint Barthélémy ne cherchaient ils pas le pouvoir plutôt que la lutte contre la Réforme, ce qui était une excuse aux yeux des autres.
    - Il y a par ailleurs un certain nombre de groupes sans foi ni loi, qui profitent de la situation pour acquérir du pouvoir ou rançonner des otages. C’est une sorte de Mafia. Le sort destiné aux voleurs et assassins devrait leur être réservé.   
    - Enfin il y a la majorité des gens, souvent du peuple, auxquels on a insufflé la haine de l’adversaire, haine en partie justifiée par tous les morts des guerres au moyen Orient, (notamment menées par les américains), la propagande exagérant par ailleurs ces actions. Mais il faut reconnaître que, pour éviter des pertes parmi ses soldats, l’armée américaine a parfois tendance à “arroser le terrain” sans trop se préoccuper de ce qu’il y a sous ses projectiles.

    Il n'y a pas de pire violence que celle perpétrée par ceux qui sont persuadés de leur bon droit

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    Des raisons voisines de la haine de l'adversaire peuvent expliquer les manifestations de liesse américaine à l’annonce de la mort de Ben Laden.
    Certes je comprend qu’une personne qui a perdu un membre de sa famille le 11 septembre 2001, se réjouisse, car c’est pour elle l’action de la justice. A sa place j’en ferais autant.
    Par contre la joie générale populaire est plus choquante, mais s’explique par l’impact du 11 septembre : les américains considéraient qu’ils étaient le peuple n° 1 de la terre, à l’abri de toute attaque ou guerre et l’attentat contre les tours a été une désillusion  extrêmement vexante, accompagnée d’une certaine peur de la nouvelle insécurité.
    Ils en rendaient responsable Ben Laden et c’est donc pour eux une juste vengeance et une revanche. Ce n’est pas charitable, c’est un peu puéril, mais c’est humain : l’homme qui a défié les USA pendant 10 ans a été puni !

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    Examinons maintenant ce qu’est la “raison d’Etat”.
    Ne faut-il pas parfois admettre et même faire un mal, dans une conception utilitariste, pour éviter un mal plus grand ? Un meurtre pour éviter une guerre ? Une guerre pour éviter un génocide ? Une torture pour éviter un attentat ?
    À cela s'ajoute la difficulté de définir la moralité, comme je l’ai montré dans un précédent article, certaines actions et certains comportements n'entraînant pas de souffrance, comme l'homosexualité et l'avarice, ils sont pourtant souvent jugés immoraux, et donc rattachés au mal, par certains.
    Celui qui a donc la charge de prendre des décisions collectives à un certain niveau peut donc être amené à des cas de conscience difficiles, car il ne peut épargner ceux dont il a la responsabilité qu’en sacrifiant des personnes parmi celles qui lui sont opposées.
    C’est le cas de toute personne qui encadre une unité militaire au cours d’une guerre et qui cherche à minimiser les pertes parmi ses hommes.
    C’est le cas d’un policier qui laissera des malfrats se tuer entre eux, plutôt que de risquer la vie de ses policiers en intervenant.
    On peut donc être amené à faire accomplir des actes contraires à une partie de sa conscience ou à la loi locale ou internationale, pour éviter un dommage plus grand au sein de son propre camp.
    Examinons l’opération d’exécution de Ben Laden sous ce jour.
    L’Amérique estime qu’il est à l’origine des morts des tours, mais aussi indirectement des militaires en Irak et en Afghanistan. Il doit donc être puni de ses crimes. Et son action menace toujours, non seulement les USA, mais le monde entier. Il est donc encore plus dangereux qu'un grand bandit, ennemi public numéro un, sur lequel les polices n'hésitent pas à tirer.
    Jamais les Pakistanais ne l’auraient arrêté (ils savaient sûrement où il se trouvait). Le commando en terre étrangère apparaît donc justifié aux yeux des responsables américains.
    Le ramener vivant pour lui faire un procès international susciterait pendant des mois la haine, les représailles et risque de coûter des vies humaines. Il vaut donc mieux qu’il soit mort et par ailleurs, sauf si l’Arabie, son pays d’origine avait voulu reprendre son corps (et elle a refusé), aucun pays ne l’aurait accueilli et l’enterrer aux USA aurait été perçu comme une provocation.
    N’oublions pas qu’aujourd’hui encore, il y a des nazis qui regrettent qu’il n’y ait pas une tombe d’Hitler pour perpétuer son souvenir !
    Quant à la publication de sa photo, qu’aurait elle apporté de plus  (si ce n’est au voyeurs) et elle risquait d’exciter encore plus les adversaires des USA.
    Lors de la décision de monter l’opération contre Ben Laden, certainement, à coté des raisons de justice, d’autres, moins avouables se sont ajoutées, comme la vengeance, l’effacement de l’affront du 11 septembre ou même des motifs électoraux. Mais une fois la décision prise, la principale motivation a été de limiter les risques encourus à court et moyen terme.
    Par contre je trouve que certaines explications erronées auraient pu être évitées : la hâte est toujours dangereuse en matière de communication.

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Dans ces articles, je n’ai pas voulu chercher des excuses ou minimiser les torts ni de Ben Laden, ni des Américains. J’ai simplement examiné les faits et circonstances, et j’ai voulu vous montrer qu’il fallait se garder de juger les gens, car nous le faisons alors à partir de nos propres valeurs et nous ne savons pas ce que nous aurions fait, à leur place.
    Nous ne pouvons juger objectivement, sur le moment que par rapport aux lois, et à moyen terme, en fonction des résultats obtenus, mais malheureusement on ne peut jamais savoir ce qui se serait passé si les décisions prises avaient été différentes.

Samedi 14 mai 2011 à 8:11

Libertés et règles

Le plus grand mal, à part l'injustice, serait que l'auteur de l'injustice ne paie pas la peine de sa faute.”  Platon.

     Au niveau collectif, il ne s’agit pas d’une morale à imposer à tous : le problème n’est pas philosophique mais un problème de garanties du fait de la vie en société, d’organisation de la vie commune, de règles “juridiques” en quelque sorte. Il s’agit que chacun dans son comportement nuise le moins possible à autrui et qu’éventuellement, il soit sanctionné de ses débordements.
    C’est la ” loi “, qui est en principe (en démocratie) déterminée par des représentants élus de la population et qui devrait être un certain compromis des diverses circonstances et modes de vie possibles, indépendamment de toute croyance philosophique, politique et religieuse et bien entendu des “surmoi” personnels des élus en cause.


    Depuis quand l’homme a t’il érigé des lois et mis en place une certaine justice.? Probablement depuis plus de 5000 ans, mais les preuves qu’on a retrouvées, sont un peu plus récentes.
    Le plus ancien document juridique qui institue un ordre social , vers 2350 avant J-C, est le code d’Urukagina, qui régnait sur Lagash, en Mésopotamie (l’actuel Irak), mais nous n’en avons pas le détail.
    Nous est également parvenu, le code d’Ur-Nammu, souverain de la cité d’Ur qui date d’environ 2100 avant J-C, dont on a pu traduire du sumérien 40 des 57 lois qu’il comprenait.

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Ci dessus Ur-Nammu recevant une délégation 


       et ci contre la stèle d'Hammurabi au musée du Louvre.




    Mais le plus intéressant est le code d’Hammurabi, vers 1750 avant J-C, qui a été utilisé pendant un millénaire, notamment en Iran après la prise de Babylone, et que l’on peut voir sur une stèle de basalte, au musée du Louvre.
    Vous en trouverez une traduction sur le site   http://jdtr.pagesperso-orange.fr/Hamourabi.htm
    Ce code, outre une introduction et une conclusion qui ressemblent un peu à une “constitution royale”, comporte 282 articles de loi qui sont à la fois code civil et code pénal, avec, ce qui est normal pour l’époque beaucoup de délits sanctionnés par la peine capitale. Ce qui est étonnant pour l’époque c’est que ce n’est pas un code d’inspiration religieuse, mais très pragmatique et concernant les problèmes de la vie courante.
    On a souvent parlé de “loi du Talion” à propos de ce code, et pour le commun des mortels, la loi du Talion, c’est la vengeance personnelle. C’est une erreur. La “loi du Talion” est au contraire un effort de lutte contre l’application par chacun de sa propre justice, c’est la peine, la sanction qui doit être adaptée à la faute, à défaut d’un  recours à un juge, tiers impartial et désintéressé.
    Un des héritages de la loi du Talion est la notion de légitime défense.

http://lancien.cowblog.fr/images/ArtMonuments/9782841149940FS.gif    Dans l'Égypte antique, la loi est contenue dans les “livres de la sagesse” qui sont des préceptes et des recommandations et juger ceux qui mettent en danger la sécurité de l'État, est délégué par le Pharaon à son vizir, le premier magistrat, et à ses assesseurs. Quand il s'agit de délits mineurs, la justice est rendue par des magistrats locaux, (les « préposés aux querelles ») ou par des représentants de la communauté où l'infraction a été commise.
Je cite ce précepte des livres égyptiens de la sagesse, qui s’appliquerait bien de nos jours et que devrait méditer notre gouvernement et les grands Pdg : “ N'accorde pas une attention exagérée à celui qui possède de beaux vêtements et ne méprise pas celui qui est couvert de haillons. N'accepte pas les dons de l'homme puissant et ne persécute pas le faible à ton profit.”


http://lancien.cowblog.fr/images/ArtMonuments/sancerretable.jpg    La loi des hébreux était beaucoup plus d’inspiration divine : à l’origine, Dieu avait remis à Moïse les “tables de la loi”,  dix commandements inscrits dans la pierre.  Parmi eux  “tu ne tueras point “ qui est souvent oublié par l’armée israélienne actuelle.
    Cette prédominance religieuse influençait aussi les lois pratiques : la terre par exemple étant la propriété de l’Eternel et l’Israélite n’en avait que l’usufruit.
Le chef de famille avait un pouvoir certain et le travail était une valeur à honorer.
Vous pourrez constater que la législation hébraïque était très complète sur le site
http://www.regard.eu.org/Livres.16/Etude_sur_la_legislation_des_HEBREUX
   
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    Le Coran, qui est plus récent (vers 635) est, lui aussi, d’inspiration religieuse. Ce sont des préceptes de vie avec une référence permanente à Dieu.
Pour lui, dans les sociétés fondées par des personnes pieuses, les affaires judiciaires n'arrivent jamais jusqu'à la cour, celui qui suit les préceptes du Coran ne commettant pas de faute..
    Le Coran condamne aussi de tuer autrui, à l’homme, qui sait que Dieu a interdit le crime aux humains, et sa crainte de Dieu garantit son abstention de tout acte provoquant Sa colère.
    “Ne semez pas le désordre sur la terre, après que l'ordre y a été établi.” (Coran, 7 : 56) est certainement oublié par les terroristes et le Hamas.
    Notons au passage que la polygamie, le voile, la répudiation sont des déviations historiques par rapport au Coran, qui faisait une place aux femmes, normale pour l’époque, mais n’oublions pas qu’au VIIème siècle de l'ère chrétienne, l'Eglise doutait encore que les femmes aient une âme !!

    Dans une autre civilisation très ancienne, la Chine, des textes existent aussi, mais les conflits devaient faire l’objet de règlements à l’amiable et comme pour le Coran, le tribunal devait être exceptionnel.

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    Mais les lois les plus complètes sont les lois romaines, dont d’ailleurs notre droit actuel européen s’est fortement inspiré.
    Leur technicité est celle d’un droit moderne, et une catégorie spécialisée de juristes (les jurisconsultes) avait été créée et était relativement autonome vis à vis tant de la religion que du pouvoir politique.



   
On voit donc que la tradition juridique est très ancienne.
    Les grands principes en sont très voisins et, si on tient compte des différences de vies des époques, les délits évoqués sont relativement semblables.
    Dans la vie courante, des délits sont sanctionnés au nom de ces lois.
    Cependant des individus s’estiment au dessus des lois et les Etats n’appliquent pas forcément à eux mêmes les préceptes, qu’ils appliquent à leurs concitoyens.
  
  Nous y réfléchirons dans un prochain article.

Vendredi 13 mai 2011 à 6:04

Paysages

Entre deux articles sur la mort de Ben Laden, pour vous changer les idées, la suite des  images du marché de Pékin
Bon appétit !


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Jeudi 12 mai 2011 à 8:03

Libertés et règles

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    Pour les américains, Ben Laden incarne le “mal”, et on doit donc se réjouir de sa mort, au nom du “bien”. Cette notion du bien et du mal, prônée par Bush, n’existe pas dans la nature et est très spécifique de l’homme; elle est liée à la moralité et très souvent à la religion, mais peut paradoxalement être très différente d’une personne à l’autre.

    Chacun de nous a un certain bagage génétique, qui résulte, depuis la préhistoire de la sélection naturelle chère à Darwin.
    Cet atavisme est responsable notamment des réactions de sauvegarde de l’individu face à certains dangers, impulsives et avec un très faible contrôle rationnel.
    Il oriente aussi (associé aux aspects biologiques et notamment hormonaux) certaines grandes aspirations, tels que l’instinct maternel et de stabilité du foyer chez la femme et l’esprit de chasse et d’aventure chez l’homme, mais aussi de protection du foyer et de subvenir aux besoins de la famille.
    Mais au plan moral et associé au développement des civilisations et des cultures, ce patrimoine va apporter un “inconscient collectif” et ce que CG Jung nomme des “archétypes”, formés “d’ à priori”  : préjugés, tabous, idées préconçues, us et coutumes,  règles implicites. Cela est destiné à protéger l’espèce et sa civilisation; (par exemple dans notre civilisation, la tendance naturelle à ne pas avoir de relations sexuelles au sein d’une même famille, ou à ce que la majorité des couples soient de sexes différents...).

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     Il y a ensuite toutes les règles éducatives que nous recevons enfants, d’abord de notre famille, avec des règles morales, éventuellement issues de convictions religieuses, mais aussi avec des “à priori” issus de notre civilisation et de notre appartenance à une certaine communauté (nationale, ethnique, régionale, catégorielle, .....), qui ensuite sont complétées par des instances hors famille (professeurs, amis, et plus généralement toute personne ayant une influence sur nous).

    Ceci constitue un bagage moral qui nous est imposé et que nous acceptons enfants, (plus ou moins “bien” élevés !), et que nous contestons à l’adolescence.
    Par la suite notre cortex intervient et nous remettons partiellement en cause ces règles. Nous en acceptons alors certaines en connaissance de cause, nous en rejetons d’autres et nous transformons certaines d’entre elles.
    Nous constituons ainsi notre propre morale personnelle  (qui d’ailleurs pourra évoluer dans le temps à la suite d’événements ou de rencontres), ce que les psychologues, à la suite de Freud, appellent le “surmoi” et qui est l’ensemble des règles que nous acceptons et auxquelles nous adhérons : nos “valeurs”..
    Pour moi, il n’y a donc pas (comme pour M. Bush, beaucoup de religions et presque toutes les sectes), un “Bien” et un “Mal” universels, les mêmes qui devraient s’imposer à tous (et qui évidemment sont ceux de M.Bush ou du gourou, et qui doivent être imposés aux autres; c’est d’ailleurs l’attitude de tous les intégristes, quelle que soit leur philosophie ou leur religion).
    Chaque personne a droit a son “surmoi”, à sa notion personnelle du bien et du mal, car c’est sa liberté de pensée, (y compris religieuse bien entendu), mais en conséquence de cet aspect individuel, il peut évidemment en parler, mais n’a pas à en faire de prosélytisme, car il doit respecter la liberté des autres.
   
    Mais cette morale personnelle ne doit pas porter atteinte à la collectivité et à son voisin. C’est l’autre aspect collectif, tout à fait distinct du premier. Vous ne devez pas croire que tout vous est permis même si vous estimez que c'est "bien".
   
    A défaut de cette restriction, que se passe t’il : chacun fait ce qu’il trouve juste et finalement ce qui lui plaît, ce qu’on croit bien (ou tout simplement avantageux pour soi), et si on n’est pas content, si on est offensé ou attaqué, on fait justice soi même.
    C’est ce qui existait il y a 5000 ans mais malheureusement ce qui existe encore aujourd’hui, même chez nous.
    C’est ce qui a été à l’origine des croisades catholiques, des guerres de religion, des massacres ethniques récents en Afrique, ce qui fait condamner par les intégristes musulmans tous ceux qui n’ont pas leur foi, mais aussi de façon beaucoup plus subjective ce qui provoque les bagarres (entraînant parfois la mort), entre jeunes parce que l’un a osé regarder l’autre d’une façon qui ne lui plaît pas, courtiser une fille de la bande rivale ou empiéter sur son territoire.
    C’est aussi le domaine de la cruauté et de la vengeance, la vendetta des Corses, c’est l’attitude “oeil pour oeil et dent pour dent” (mais qui n’est pas la” loi du talion”, ce que je montrerai dans le prochain article).
    Cela résout les problèmes quand il y a un faible, qui devient l’opprimé du plus fort, (voir la Syrie actuelle), mais, quand ce n’est pas le cas, on aboutit à la violence entretenue, comme celle entre Israël et la Palestine, qui ne cessera pas tant que les Palestiniens continueront à envoyer des obus sur Israel et les Israéliens à créer des colonies en Palestine.

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    Le seul moyen d’enrayer cette violence et cette vengeance individuelle et les cruautés qui en résultent, c’est l’application de règles : la loi et la justice qu’elles soient nationales ou internationales.
    C’est ce que je développerai dans le prochain article, une certaine “histoire du droit et de la justice” dans l’antiquité.

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