Vendredi 15 août 2008 à 11:36

Libertés et règles



    Kâa a posé, dans un commentaire d'un de mes articles sur la liberté, une question bien difficile, mais intéressante :

“... doit-on protéger les individus en écartant de la société d'autres individus susceptibles de nuire ???...”

    C‘est une question que j'ai été amené à me poser à deux reprises au cours de ma vie d'adulte, lorsque j'ai reçu de la mairie une lettre me disant que j'étais sur la liste annuelle des personnes susceptibles d'être tirées au sort comme juré, en cas de procès d'assises à la cour dont dépendait mon domicile.
    Finalement je n'ai pas été désigné comme juré, mais je me suis demandé ce que j'aurais fait face au jugement que j'aurais dû décider, lors d'un procès en assise, où l'on ne juge que des crimes !!.

    Au passage, vous ne savez sûrement pas que la notion de crime ne'est pas définie par la nature de la faute commise, mais par la durée de la peine encourue.
    Dans la mesure où la faute que vous avez commise peut entraîner une peine de prison de dix ans au moins (ce qui ne veut pas dire que l'on vous condamnera pas à une peine plus courte si vous avez des circonstances atténuantes), vous passerez en cour d'assise avec donc un jury qui comportera outre les trois magistrats et le représentant du ministère public, neuf jurés.
    Evidemment, compte tenu de la gravité des peinesencourues, pour être jugé en Assises, il faut avoir commis une faute très grave : assassinat, meurtre, viol, vol à main armée ou violences ayant entrainé des blessures graves, sévices sur des enfants...
    Pour être juré, il faut être âgé d'au moins 23 ans, savoir lire et écrire le français, jouir de tous ses droits civils, civiques et ne pas être atteint d'une incapacité telle que tutelle, curatelle, sauvegarde de justice….Le défaut de moralité est aussi un obstacle pour être juré (condamnation à des peines infamante ou supérieure à un mois de prison...)
    À la suite du tirage au sort dans la liste annuelle, certains parmi les 18 jurés désignés peuvent être récusés par l'accusé ou son avocat (5 au maximum) ou par le représentant du Ministère Public (4 au maximum) sans invoquer de motifs.
    Presque tout citoyen peut donc être désigné comme juré au cours de sa vie.
   
    Pour vous donner mon avis sur la question posée par Kâa, je crois qu'il faut bien distinguer divers cas.
    C'est une question qui pose un problème de conscience, car écarter les gens de la société, veut dire les mettre en prison ou dans un hôpital psychiatrique.

    Si la personne n'a commis aucun délit, il me semblerait effarant de la mettre en détention sur de simples informations et présomptions. Même en cas de maladie mentale, je doute qu'un psychiatre soit capable de dire si la personne est vraiment susceptible de nuire.
    Et admettre qu'on puisse enfermer quelqu'un sur une simple présomption d'experts me semble ouvrir la porte à tous les abus et atteintes à la liberté. Tous les experts ne sont malheureusement ni infaillibles ni honnêtes.
    Sans doute, dans certains cas, peut on surveiller son état de santé mentale et évidemment certaines crises graves peuvent nécessiter des interventions, mais il faut, à mon sens, que ce soit avéré et constaté avec certitude.

    Pour les délits qui relèvent de la correctionnelle (donc moins de dix ans max de peine encourue), bien entendu la peine prononcée est une sanction pour la faute commise (et elle est définie par la loi.
    Mais il me semble que, si la personne ne risque pas de récidiver, et ne met pas en danger autrui, la prison est une bien mauvaise mesure; il faudrait trouver d'autre types de sanctions, accompagnées de mesures éducatives et préventives.
    Pour des gens susceptibles de récidiver, tout dépend du type de danger qu'ils font courir à autrui, et des raisons du délit constaté.
    Je crains que dans beaucoup de cas la prison ne soit un facteur qui mettra le délinquant en contact avec des malfaiteurs, qui risquent de le rendre plus dangereux et comme les peines encourues sont de faible durée, la personne sera forcément remise en circulation au bout de quelques années.
    Là encore je pense que des solutions éducatives et préventives seraient souvent meilleures, mais comment faire ?
    Le problème est qu'il est très difficile de juger si c'est la personnalité de l'accusé qui l'a conduit à la faute, ou si ce sont les hasards de l'environnement, et quelle est la part de volontarisme dans son acte.

    Enfin pour les délits très graves jugés en cour d'assise,, qui concernent des faits ayant terriblement porté atteinte à autrui (enfin, le plus souvent), je voudrais d'abord évoquer le mécanisme des condamnations, sur lequel je m'étais renseigné.

    La loi demande d'abord aux jurés de se prononcer sur les faits, en fonction des circonstances et des preuves apportées : l'accusé est il ou non coupable de ce qu'on lui reproche.?
    La deuxième question si on répond oui à la première est : a t'il fait cet acte volontairement, c'est à dire avec préméditation. C'est le problème des meurtres où la personne a “entraîné la mort sans intention de la donner”
    Si cette intention n'est pas avérée je crois que la peine encourue est alors comprise entre un an et 15 ans de prison.
    Dans le cas de préméditation, la loi prévoit des peines plus fortes, graduées pouvant aller jusqu'à la rétention à perpétuité.
    Ensuite les juges et jurés examinent quelle peine choisir entre la minimale et la maximale fixées par la loi.
    Pour cela (prenons un délit qui d'après la loi mérite 2 à 20 ans de prison, c'est à dire une “moyenne” de 11 ans) on liste toutes les circonstances aggravantes ou atténuantes qui amèneront à choisir plus ou moins que cette moyenne. Puis on vote.
    Je n'ai pas donc eu l'occasion de participer à une telle discussion, mais elle doit être difficile, car c'est la vie d'une personne pour une longue durée qui est entre vos mains.
   
    Je pense que si les preuves de culpabilité d'une personne ayant commis un assassinat  ou plusieurs viols, étaient claires et avérés, et que sa mise en liberté pourrait lui permettre de récidiver, je n'aurais pas de scrupules à le condamner à une lourde peine.
    A l'opposé je crois que je serais incapable de condamner à une peine quelconque une personne qui aurait euthanasié un parent sur sa demande pour abréger ses souffrances. Cette personne ne représente aucun danger pour les autres hommes.
    Ce qui me poserait un vrai cas de conscience c'est une personne accusée, mais qui clame son innocence et contre laquelle on n'a que des preuves assez discutables. Etant moi même un mauvais observateur, je sais la limite que pourrait avoir mon témoignage dans la reconnaissance d'une personne soupçonnée d'un délit.!
    Je pense à cet instituteur, accusé à tort de pédophilie par des enfants qui lui en voulaient et avaient menti, lequel instituteur s'est suicidé. Il est certain que de tels cas sont horribles pour les juges, partagés entre le souci de protéger les enfants et celui de ne pas condamner à tort un innocent.!

    Je sais que certaines d'entre vous font des études de droit, alors que je n'y connais pas grand chose et j'aimerais leur avis;
    Et je conçois que sur de telles questions les avis puissent diverger.


Par online70 le Vendredi 3 décembre 2021 à 23:48
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/
https://www.tonypitbullpuppiesforsale.com/pitbulls-for-sale.html

https://www.markobulldogpuppies.com/
https://www.markobulldogpuppies.com/
https://www.markobulldogpuppies.com/available-puppies.html
https://www.markobulldogpuppies.com/available-puppies.html
https://www.markobulldogpuppies.com/
https://www.markobulldogpuppies.com/
https://www.markobulldogpuppies.com/available-puppies.html
https://www.markobulldogpuppies.com/available-puppies.html
https://www.markobulldogpuppies.com/
https://www.markobulldogpuppies.com/
https://www.markobulldogpuppies.com/available-puppies.html
https://www.markobulldogpuppies.com/available-puppies.html
https://www.markobulldogpuppies.com/
https://www.markobulldogpuppies.com/
https://www.markobulldogpuppies.com/available-puppies.html
https://www.markobulldogpuppies.com/available-puppies.html
https://www.markobulldogpuppies.com/
https://www.markobulldogpuppies.com/
https://www.markobulldogpuppies.com/available-puppies.html
https://www.markobulldogpuppies.com/available-puppies.html

https://glockgunstore.com
https://glockgunstore.com/shop
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-22-online-without-license
https://glockgunstore.com/product/sig-sauer-p938-micro-compact-legion-9mm
https://glockgunstore.com/product/buy-ruger-gp100-357-magnum
https://glockgunstore.com/product/buy-beretta-92fs-online
https://glockgunstore.com/product/buy-sig-sauer-p365
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-30-online
https://glockgunstore.com/product/beretta-px4-storm-subcompact-for-sale
https://glockgunstore.com/product/uzi-pistol-for-sale
https://www.glockgunstore.com/product/buy-glock-17-guns-online-without-license
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-19x-online-without-license
https://glockgunstore.com/product/buy-browning-hi-power-9mm-online
https://glockgunstore.com/product/buy-springfield-armory-online
https://glockgunstore.com/product/buy-beretta-bobcat-online-without-license
https://glockgunstore.com/product/buy-cz-75-d-pcr-compact-guns-online-without-license-overnight-delivery
https://glockgunstore.com/product/9mm/

https://glockgunstore.com
https://glockgunstore.com/shop
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-22-online-without-license
https://glockgunstore.com/product/sig-sauer-p938-micro-compact-legion-9mm
https://glockgunstore.com/product/buy-ruger-gp100-357-magnum
https://glockgunstore.com/product/buy-beretta-92fs-online
https://glockgunstore.com/product/buy-sig-sauer-p365
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-30-online
https://glockgunstore.com/product/beretta-px4-storm-subcompact-for-sale
https://glockgunstore.com/product/uzi-pistol-for-sale
https://www.glockgunstore.com/product/buy-glock-17-guns-online-without-license
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-19x-online-without-license
https://glockgunstore.com/product/buy-browning-hi-power-9mm-online
https://glockgunstore.com/product/buy-springfield-armory-online
https://glockgunstore.com/product/buy-beretta-bobcat-online-without-license
https://glockgunstore.com/product/buy-cz-75-d-pcr-compact-guns-online-without-license-overnight-delivery
https://glockgunstore.com/product/9mm/
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-30-online
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-30-online
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-30-online
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-30-online
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-30-online
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-30-online
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-30-online
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-30-online
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-30-online
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-30-online
https://glockgunstore.com/product/buy-glock-30-online
https://glockgunstore.com/product/hk-mp7a1/
https://glockgunstore.com/product/hk-mp7a1/
https://glockgunstore.com/product/hk-mp7a1/
https://glockgunstore.com/product/hk-mp7a1/
https://glockgunstore.com/product/hk-mp7a1/
https://glockgunstore.com/product/hk-mp7a1/
https://glockgunstore.com/product/hk-mp7a1/
https://glockgunstore.com/product/hk-mp7a1/
https://glockgunstore.com/product/hk-mp7a1/
https://glockgunstore.com/product/hk-mp7a1/

https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-phentermine-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-tramadol-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-lsd-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-lsd-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-lsd-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-lsd-online/
https://kushhighlife.com/product/buy-lsd-online/
https://markopersiankittens.us/available-kittens/
https://markopersiankittens.us/
https://markopersiankittens.us/available-kittens/
https://markopersiankittens.us/
https://markopersiankittens.us/available-kittens/
https://markopersiankittens.us/
https://markopersiankittens.us/available-kittens/
https://markopersiankittens.us/
https://markopersiankittens.us/available-kittens/
https://markopersiankittens.us/

https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/available-puppies/

https://goldenretrieverpuppieshome.us/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/
https://goldenretrieverpuppieshome.us/

http://tony-pitbull-family.company.com/
http://tony-pitbull-family.company.com/
http://tony-pitbull-family.company.com/
http://tony-pitbull-family.company.com/
http://tony-pitbull-family.company.com/
http://tony-pitbull-family.company.com/
http://tony-pitbull-family.company.com/
http://tony-pitbull-family.company.com/
http://tony-pitbull-family.company.com/
http://tony-pitbull-family.company.com/
http://tony-pitbull-family.company.com/
http://tony-pitbull-family.company.com/
http://tony-pitbull-family.company.com/
http://tony-pitbull-family.company.com/
http://tony-pitbull-family.company.com/
Par Brandon le Dimanche 5 décembre 2021 à 19:27
We are an online pharmacy for weight loss products. We provide individual counselling and motivate patients to reach their goal weight and transition to a healthier lifestyle. Our patients have lost almost 400 pounds

https://softpharmacym.com

https://softpharmacym.com/product/buy-adipex-online/

https://softpharmacym.com/product/buy-qsymia-online/

https://softpharmacym.com/product/buy-lomaira-online/

https://softpharmacym.com/product/buy-clenbuterol-online/

https://softpharmacym.com/product/buy-saxenda-online/
 

Ajouter un commentaire









Commentaire :








Votre adresse IP sera enregistrée pour des raisons de sécurité.
 

La discussion continue ailleurs...

Pour faire un rétrolien sur cet article :
http://lancien.cowblog.fr/trackback/2651126

 

<< Page précédente | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | Page suivante >>

lancien

sortir de la tristesse

Créer un podcast